Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A
/
BARON D'ORCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON D'ORCEL
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1364403
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
29/05/1995

Présentation de la marque BARON D'ORCEL

Déposée le 29 mai 1985 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BARON D'ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A.), domicilié(e) 10, bd de Verdun, 34500 BEZIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SERGE SINOLLOSA - France.

La marque BARON D'ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'ORCEL est expirée depuis le 29 mai 1995.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , "02 VIANDES" SL , "CLUB LES SENS DU TERROIR..." , "AXOVIANDES" , (Marque figurative) , COMTE D'ORCEL


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A.) - 10, bd de Verdun, 34500 BEZIERS. - France


Mr SERGE SINOLLOSA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Vins